Publicité des actes

Arrêté permanent N°2023 P 02 relatif à l'évaluation comportementale

L'arrêté est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.

Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Pount-Biset Antoine

L'arrêté est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.

Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Barats Nadège

L'arrêté est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.

Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Haesen Stéphanie

L'arrêté est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.

Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Grall Thierry

L'arrêté est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.

Décision municipale N° D23-001 ayant pour objet : collecte des bio déchets des restaurants scolaires et du restaurant central

La décision est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.

Décision municipale N°D23-002 ayant pour objet : marché de travaux d'extension du cimetière de Pahin pour la ville de Tournefeuille

La décision est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.

Décision municipale N°D23-004 ayant pour objet : fourniture de fleurs annuelle 2023

La décision est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.

Arrêté portant réglementation de la pêche dans le département de la Haute-Garonne pour l'année 2023

L'arrêté est consultable ici. Publication sur le site en date du 04/01/2023.

ZAC Ferro-Lèbres de Tournefeuille

Délibération n° DEL-22-1351 : Avis de Toulouse Métropole sur Déclaration d'Utilité Publique emportant mise en comptabilité du PLU de Tournefeuille.

Ce document est consultable ici. Publication sur le site en date du 26/12/2022.

 

 

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