Arrêté permanent N°2023 P 02 relatif à l'évaluation comportementale
L'arrêté est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.
Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Pount-Biset Antoine
L'arrêté est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.
Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Barats Nadège
L'arrêté est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.
Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Haesen Stéphanie
L'arrêté est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.
Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Grall Thierry
L'arrêté est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.
Décision municipale N° D23-001 ayant pour objet : collecte des bio déchets des restaurants scolaires et du restaurant central
La décision est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.
Décision municipale N°D23-002 ayant pour objet : marché de travaux d'extension du cimetière de Pahin pour la ville de Tournefeuille
La décision est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.
Décision municipale N°D23-004 ayant pour objet : fourniture de fleurs annuelle 2023
La décision est consultable ici. Publication sur le site en date du 03/02/2023.
Arrêté portant réglementation de la pêche dans le département de la Haute-Garonne pour l'année 2023
L'arrêté est consultable ici. Publication sur le site en date du 04/01/2023.
ZAC Ferro-Lèbres de Tournefeuille
Délibération n° DEL-22-1351 : Avis de Toulouse Métropole sur Déclaration d'Utilité Publique emportant mise en comptabilité du PLU de Tournefeuille.
Ce document est consultable ici. Publication sur le site en date du 26/12/2022.
